Chez Amerxport nous importons plusieurs type de véhicules et il est aussi possible d’importer des VR (Véhicule récréatif).
La liste qui suit contient les informations importantes sur l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour le processus d’importation d’un VR au Canada. Puis, vous trouverez les documents de référence appropriés dans le bas de la page:
Transport Canada définit un véhicule comme étant une remorque capable d’être conduite ou tirée sur la route. Les véhicules récréatifs pour le camping sont donc considérés comme des véhicules.
Le programme Registraire des véhicules importés (RVI) comporte des frais de 195$ canadiens et la taxe sur les produits et services (TPS).
Pour un véhicule motorisé de classe A ou C ou pour une maison mobile, le certificat de droit original doit être soumis au poste frontalier des douanes américaines (CBP) au moins 72 heures avant que le véhicule soit exporté des États-Unis. De plus, le véhicule doit être présenté aux douaniers américains à la frontière au moment de l’exportation. Il n’y a pas de temps d’attente pour les roulottes, les caravanes à sellette ou tout véhicule de voyage sans moteur. Si vous achetez un des véhicules mentionnés dans la dernière phrase, vous pouvez vous diriger directement à la frontière avec tous les papiers de votre achat.
Pour importer un VR (Véhicule Récréatif) au Canada, vous pouvez nous joindre au bureau (450) 339-3991 ou sur cellulaire (514) 978-7064 pour avoir plus de renseignements
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Ensuite, une attestation d’absence de rappel doit être envoyée au Registraire des véhicules importés (RVI) au moment de l’importation ou peu de temps après. Avec cette attestation, le RVI pourra vous remettre les formulaires d’inspection à remplir pour les modifications à votre véhicule. (cette inspection peut être faite dans un magasin Canadian Tire)
The Registrar of Imported Vehicles (RIV) program registration fee is $195 CDN plus the goods and services tax (GST) (and the Quebec sales tax for vehicles entering through a port in Quebec). You also have to pay any customs and other import assessments, including taxes, that may apply. You then have 45 days to have the necessary changes made to your vehicle and have it inspected.
Vous pouvez importer un véhicule des États-Unis sans vous enregistrer au programme RVI s’il correspond à un de ses critères:
Si le véhicule a 15 ans ou plus. On détermine l’âge d’un véhicule avec le mois et l’année de fabrication. (*Il ne faut pas utiliser l’année du modèle.*)
Si le véhicule a été originalement fabriqué et certifié pour rencontrer les standards canadiens de sécurité.
Si vous importez un véhicule en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve (Labrador), vous devez payez la TPS de 5%. En plus de 8% de taxe provinciale sur les produits et services lorsque vous allez enregistrer le véhicule au bureau des licences de votre province.
Généralement, vous n’avez pas à payer des frais de douane sur un véhicule acheté pour un usage personnel fabriqué aux États-Unis, au Canada ou au Mexique.
Si votre véhicule a l’air climatisé, vous devez payer une taxe d’accise de 100$ canadiens.
Prenez note des procédures ci-haut, les frais et les taxes peuvent varier sans préavis. C’est important de revoir les documents sur la ASFC et la RVI en entier et de s’y référer avec les différents liens ci-bas.
Nous pouvons trouver des VR (Véhicule Récréatif) d’occasion ou neuf et nous occuper de l’importation pour vous, renseignez-vous au (450) 339-3991 ou sur cellulaire (514) 978-7064!
Liens utiles:
Exigences – modifications et inspection
Liste de Compatibilité (admissibilité) à l’importation de véhicules achetés aux États-Unis
Importation de véhicules au Canada
Source: petesrv.com, Transport Canada, RIV, Agence des services frontaliers du Canada
