Archive for the 'Transport Canada' Category
voici la nouvelle liste du RIV pour les véhicule admissible à l’importation!
LISTE RIV
ci jamais vous voulez importer un véhicule nous nous spécialisons dans les forfaits clef en main!
Selon Cars Without Borders
Plus de 150 000 véhicule américain ont été importé au canada dans la première partie de l’année 2008! c’est le double de l’an passé à la même période! avec une chiffre de 64 000 véhicule.
Plus précisément 47% de plus de citoyen canadien ont franchis le pas et ont importé un véhicule par eux même! ce qui représente une économie conservatrice de 35oM$ le 44% restant ont utiliser les services de courtier comme le notre pour leur facilité la vie et accélérer le processus!
Nous nous attendons que les statistique explose dans la deuxième partie de l’année quand la nouvelle harmonisation des pare-choc sera effectif ! de plus en plus de vendeur de voiture devinent respectueux et gentil avec les consommateurs canadiens!
Ces chiffre incluent les motos, les Tout-terrains, les motoneiges et les remorques mais ça ne représente que 2 à3% des achats!
Toujours selon Cars Without Borders qui ont contacter le RIV cette semaine la liste serais prête pour cette fin de semaine ou au plus tard en début de semaine prochaine. la nouvelle liste qui inclura les nouveau véhicule qui seront disponible grâce au changement de règlements
à peut prêt tout les véhicule qui étaient illégal au canada deviendraient légal incluant de nouveau manufacturier!!
bonjours
merci de visiter mon blogue automobile
ce blogue est remplie d’information pertinente concernant l’importation d’un véhicule des états-unis! ci jamais vous êtes intéressé d’importer une voiture des USA vous pouvez me contacter pour vous informer sur nos tarif et les services que nous vous offrons!
en fait nous fournissons un service complet de courtage en importation: de la simple recherche de véhicules à la livraison clef en main de votre véhicule.
Avec les informations que je vous fournie sur mon blogue vous pouvez croire que je me tire une balle dans les pieds en vous fournissant de l’information sur tout les détails pour importer une voiture par vous même!, mais en fait c’est plutôt le contraire car les gens qui lisent s’aperçoivent rapidement que c’est un processus long et complexe. faire affaire avec un service de courtage reviens quasiment au même prix que ci vous le faite par vous même et de plus nous avons ZÉRO marge d’erreur!! pas besoin de vous casser la tête, pas besoin de prendre de congé , prendre des taxi, courir un peut partout aux USA, avoir le stress de passer aux douanes etc,..
ça c’est notre rôle!!
vous pouvez me contacter pour avoir plus d’information.
Jean-François
418-524-4195
les meilleurs heures pour me joindre à tout les jours de 16h00 à 19h00
ou tout simplement par email
darkskys@videotron.ca
ou en utilisant la contact form
voici un texte très intéressant publier sur le site CAA-Québec
Achat d’un véhicule aux États-Unis
De plus en plus de consommateurs songent à acquérir un véhicule aux États-Unis, notamment en raison de la vigueur du dollar canadien par rapport à la devise américaine. Il est vrai que dans certains cas, l’opération peut s’avérer avantageuse. Toutefois, de nombreux aspects sont à prendre à considération avant de tenter l’aventure; une fois bien informé de ce qui l’attend, le consommateur avisé aura toutes les chances de s’en sortir gagnant.
Les premières vérifications
Une des premières étapes de toute l’opération est de consulter la Liste des véhicules admissibles des États-Unis, disponible sur le site Internet du Registraire des véhicules importés (RVI) et publiée par Transports Canada. Le consommateur obtiendra ainsi l’information relative à l’importation et pourra s’assurer que le véhicule convoité répond bien aux normes canadiennes. Pour plus de détails sur le RVI, on peut visiter le www.riv.ca ou composer le 1 888 848-8240.
On recommande également de vérifier l’application de la garantie pour le véhicule : sera-t-elle valide une fois le véhicule importé au Canada? Quelles en seront les modalités? Il peut s’avérer prudent d’exiger une confirmation écrite de la validité de la garantie. Enfin, il faut aviser son assureur avant d’aller chercher le véhicule pour éviter toute mauvaise surprise!
À noter
Il peut arriver que le véhicule acheté ne réponde pas à toutes les normes de sécurité canadiennes. Dans ce cas, l’acheteur devra faire réaliser les modifications requises dans les 45 jours suivant l’achat.
Avant d’entrer au Canada
Avant de pouvoir exporter la voiture vers le Canada, il est obligatoire d’en aviser les douaniers américains au moins 72 heures à l’avance en leur faisant parvenir les papiers relatifs à la transaction d’achat. Pour plus de détails, consultez le www.customs.gov. Certains documents doivent également être présentés aux douaniers une fois sur place : l’enregistrement du véhicule, les reçus de vente et, condition essentielle, une attestation confirmant l’absence de rappel pour le véhicule en question, qui peut être produite par le concessionnaire ou le constructeur d’origine.
Enfin, au poste frontalier canadien, le Formulaire d’importation de véhicule – Formulaire 1 – devra être complété par l’acheteur, et ce, afin de vérifier si le véhicule est effectivement admissible à l’importation. Une inspection du véhicule devra également être réalisée au Canada pour attester de l’admissibilité du véhicule.
À noter
Aux États-Unis, il est obligatoire de répondre à un rappel de véhicule de la part du constructeur, contrairement au Canada. Le fait d’ignorer un rappel sur la voiture pourrait affecter la garantie et la valeur de revente du véhicule.
De retour au pays – les inspections
Une fois le véhicule importé, une inspection obligatoire de conformité devra être effectuée dans un réseau d’inspection fédéral. Les magasins Canadian Tire sont habilités à procéder à cette inspection, pour laquelle des frais d’une centaine de dollars s’appliquent.
En outre, dans le cas d’un véhicule d’occasion, une inspection provinciale par un mandataire de la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) est également requise. Cette exigence s’applique pour tout véhicule immatriculé à l’extérieur de la province. Quelques-uns des centres de vérification technique de CAA-Québec sont mandatés par la SAAQ pour procéder à cette inspection et, ici aussi, les coûts sont d’une centaine de dollars.
Si des modifications sont nécessaires, un délai de 45 jours est alloué. Par ailleurs, tous les frais liés à la mise aux normes doivent être assumés par l’acheteur. Plusieurs non-conformités peuvent mener à une obligation de modification :
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feux de circulation de jour,
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ensemble intégré de retenue d’enfant,
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ancrage de sangle de siège d’auto pour enfant,
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pare-chocs 8 km/h,
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appuis-tête…
À noter
Lorsqu’on achète un véhicule aux États-Unis, on ne peut se prévaloir du Programme d’arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC). Le PAVAC permet de régler des litiges liés à l’application de la garantie ou en cas de vice de fabrication. Plus de détails au www.camvap.ca.
Frais à prévoir
En plus du coût d’achat du véhicule aux États-Unis, d’autres frais s’ajoutent à la facture:
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un montant de 224 $ (au Québec) ou de 209 $ (ailleurs au Canada) pour acquitter les frais d’admissibilité à l’Agence des douanes. Ce montant doit être acquitté par carte de crédit lors du passage à la douane. On s’informe auprès de l’Agence des services frontaliers du Canada en composant le 1 800 959-2036 ou en visitant le www.cbsa-astc.gc.ca;
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la TPS lors du passage aux douanes canadiennes;
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la TVQ lors de l’immatriculation au Québec;
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les droits de douanes de 6,1 % si le véhicule n’a pas été construit en Amérique du Nord;
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les taxes sur le climatiseur (100 $) et sur les grosses cylindrées (de 1 000$ à 4 000 $);
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les taxes d’État, si elles sont applicables. En effet, des exemptions existent pour les acheteurs étrangers, notamment dans l’État de New York.
À noter
Sans adresse ni compte bancaire aux États-Unis, il peut être difficile d’y obtenir un financement. C’est pourquoi l’achat devra sans doute s’effectuer au comptant… et qu’à la liste des coûts additionnels à prévoir, il faudra ajouter les coûts liés au financement d’un prêt personnel par une institution québécoise.
—–
Il est essentiel de conserver précieusement toutes les factures et les documents officiels liés à chacune des étapes de la transaction, et ce, durant toute la période où l’acheteur demeure propriétaire du véhicule.
Quelques exemples concrets - véhicules 2008
Exemple 1
Subaru Impreza 2,5 i 4 portes de base – fabrication japonaise
Prix de base : 20 695 $ CA / 17 995 $ US
Le prix en argent américain comprend la taxe de 6,1 % applicable, soit 1 000 $ en droits de douanes pour les véhicules fabriqués à l’extérieur de l’Amérique du Nord.
Différence nette de 2 700 $*
* Excluant les frais de transport et de préparation, la TVQ, la TPS ainsi que la taxe d’État, si applicable. Prix basés sur un dollar au pair.
Exemple 2
Ford Focus 4 portes manuelle – fabrication américaine
Prix de base : 15 999 $ CA / 14 075 $ US
Différence nette de 1 924 $*
* Excluant les frais de transport et de préparation, la TVQ, la TPS ainsi que la taxe d’État, si applicable. Prix basés sur un dollar au pair.
Exemple 3
Ford Explorer XLT 4 portes, 4WD, 4 litres – fabrication américaine
Prix de base : 41 399 $ CA / 28 050 $ US
Différence nette de 13 349 $*
* Excluant les frais de transport et de préparation, la TVQ, la TPS ainsi que la taxe d’État, si applicable. Prix basés sur un dollar au pair.
Étude comparative de CAA-Québec sur les prix américains
et canadiens de véhicules automobiles semblables
- Notes -
• L’étude a été effectuée au courant du mois d’avril 2008 et est basée
sur les prix 2008 disponibles sur les sites Internet des constructeurs
américains et canadiens.
• Les versions des véhicules à l’étude se comparent par leur
configuration, leur motorisation et leur équipement offert. Ainsi, les
suffixes utilisés par les constructeurs pour désigner une version
spécifique ne sont pas mentionnés car ils diffèrent d’un pays à l’autre.
• Les rabais gouvernementaux sur les véhicules à faible émission ou les
véhicules hybrides ne sont pas considérés.
• Les frais de transport et préparation (destination charge) ainsi que la
taxe sur le climatiseur et les taxes sur les pneus sont aussi exclus.
• Fait à considérer pour l’année modèle 2008 : le système S.S.P.P.
(système de surveillance de la pression des pneus) est standard et
obligatoire sur tous les véhicules vendus aux États-Unis.
• Constatation importante : les moyennes diffèrent selon les catégories
de véhicules. De plus, les écarts de prix sont importants et parfois très
marqués pour certains modèles.
CAA-Québec
Avril 2008
Étude comparative de CAA-Québec
Prix de détail suggéré du constructeur
Constructeur Classe Vehicule CAN $* US $* $ Différence %
Acura
Sedan TSX 2008 36 200 $ 28 190 $ 2008 8 010 $ 22,13%
VUS RDX 2008 41 400 $ 33 195 $ 2008 8 205 $ 19,82%
Sedan de luxe RL 2008 69 500 $ 53 700 $ 2008 15 800 $ 22,73%
Audi
Compacte A3 2008 32 300 $ 25 930 $ 2008 6 370 $ 19,72%
Décapotable TT 2008 46 900 $ 36 950 $ 2008 9 950 $ 21,22%
VUS Q7 2008 75 100 $ 58 600 $ 2008 16 500 $ 21,97%
Bmw
Sedan 328 2008 43 600 $ 34 300 $ 2008 9 300 $ 21,33%
Décapotable Z4 2008 55 400 $ 42 400 $ 2008 13 000 $ 23,47%
VUS X5 2008 73 500 $ 54 500 $ 2008 19 000 $ 25,85%
Chrysler
Compacte PT Cruiser 2008 20 895 $ 15 015 $ 2008 5 880 $ 28,14%
Van Town and Country 2008 35 995 $ 28 210 $ 2008 7 785 $ 21,63%
VUS Aspen 2008 49 995 $ 38 235 $ 2008 11 760 $ 23,52%
Ford
Compacte Focus 2008 15 999 $ 14 395 $ 2008 1 604 $ 10,03%
Sedan Taurus 2008 30 899 $ 23 635 $ 2008 7 264 $ 23,51%
VUS Escape 2008 23 999 $ 19 140 $ 2008 4 859 $ 20,25%
GM
Sedan G6 2008 23 395 $ 18 225 $ 2008 5 170 $ 22,10%
Camion Colorado 2008 21 135 $ 15 365 $ 2008 5 770 $ 27,30%
Hybride Aura (Hybride) 2008 27 575 $ 22 140 $ 2008 5 435 $ 19,71%
Honda
Sous-Compacte Fit 2008 14 980 $ 13 950 $ 2008 1 030 $ 6,88%
VUS CRV 2008 27 790 $ 20 700 $ 2008 7 090 $ 25,51%
Camion Ridgeline 2008 35 820 $ 28 000 $ 2008 7 820 $ 21,83%
Hyundai
Sous-Compacte Accent 2008 13 595 $ 10 775 $ 2008 2 820 $ 20,74%
Sedan Sonata 2008 22 295 $ 17 670 $ 2008 4 625 $ 20,74%
VUS Veracruz 2008 46 595 $ 35 750 $ 2008 10 845 $ 23,28%
Lexus
Sedan IS 250 2008 31 900 $ 30 555 $ 2008 1 345 $ 4,22%
Sedan de luxe GS 350 2008 61 000 $ 46 100 $ 2008 14 900 $ 24,43%
VUS RX (Hybride) 2008 55 050 $ 42 680 $ 2008 12 370 $ 22,47%
Mazda
Compacte Mazda 3 2008 16 895 $ 13 895 $ 2008 3 000 $ 17,76%
VUS Tribute 2008 23 450 $ 19 135 $ 2008 4 315 $ 18,40%
VUS CX9 2008 39 595 $ 29 400 $ 2008 10 195 $ 25,75%
Toyota
Sous-Compacte Yaris 2008 13 945 $ 12 225 $ 2008 1 720 $ 12,33%
Van Sienna 2008 29 400 $ 24 340 $ 2008 5 060 $ 17,21%
Hybride Prius 2008 29 500 $ 22 475 $ 2008 7 025 $ 23,81%
Nissan
Sedan Maxima 2008 36 998 $ 28 270 $ 2008 8 728 $ 23,59%
Camion Titan 2008 33 498 $ 25 330 $ 2008 8 168 $ 24,38%
Hybride Altima (Hybride) 2008 33 998 $ 25 170 $ 2008 8 828 $ 25,97%
Subaru
Compacte Impreza 2008 20 695 $ 16 995 $ 2008 3 700 $ 17,88%
Sedan Legacy 2008 26 995 $ 20 795 $ 2008 6 200 $ 22,97%
VUS Tribeca 2008 45 195 $ 33 595 $ 2008 11 600 $ 25,67%
Volkswagen
Compacte Rabbit 2008 19 975 $ 15 600 $ 2008 4 375 $ 21,90%
Sedan Passat s-w 2008 31 475 $ 25 200 $ 2008 6 275 $ 19,94%
VUS Touareg 2008 44 975 $ 39 300 $ 2008 5 675 $ 12,62%
Volvo
Compacte C30 2008 27 495 $ 22 950 $ 2008 4 545 $ 16,53%
Sedan S60 2008 40 995 $ 30 885 $ 2008 10 110 $ 24,66%
VUS XC90 2008 50 995 $ 36 210 $ 2008 14 785 $ 28,99%
Moyenne par catégorie
Compacte A3 2008 32 300 $ 25 930 $ 2008 6 370 $ 19,72%
Compacte PT Cruiser 2008 20 895 $ 15 015 $ 2008 5 880 $ 28,14%
Compacte Focus 2008 15 999 $ 14 395 $ 2008 1 604 $ 10,03%
Compacte Mazda 3 2008 16 895 $ 13 895 $ 2008 3 000 $ 17,76%
Compacte Impreza 2008 20 695 $ 16 995 $ 2008 3 700 $ 17,88%
Compacte Rabbit 2008 19 975 $ 15 600 $ 2008 4 375 $ 21,90%
Compacte C30 2008 27 495 $ 22 950 $ 2008 4 545 $ 16,53%
Moyenne pour compactes: 18,85%
Hybride Aura (Hybrid) 2008 27 575 $ 22 140 $ 2008 5 435 $ 19,71%
Hybride Prius 2008 29 500 $ 22 475 $ 2008 7 025 $ 23,81%
Hybride Altima (Hybrid) 2008 33 998 $ 25 170 $ 2008 8 828 $ 25,97%
Moyenne pour hybrides: 23,16%
Sedan de luxe RL 2008 69 500 $ 53 700 $ 2008 15 800 $ 22,73%
Sedan de luxe GS 350 2008 61 000 $ 46 100 $ 2008 14 900 $ 24,43%
Moyenne pour sedans de luxe: 23,58%
Décapotable 2 places TT 2008 46 900 $ 36 950 $ 2008 9 950 $ 21,22%
Décapotable 2 places Z4 2008 55 400 $ 42 400 $ 2008 13 000 $ 23,47%
Moyenne pour décapotables 2 places: 22,34%
Sedan TSX 2008 36 200 $ 28 190 $ 2008 8 010 $ 22,13%
Sedan 328 2008 43 600 $ 34 300 $ 2008 9 300 $ 21,33%
Sedan Taurus 2008 30 899 $ 23 635 $ 2008 7 264 $ 23,51%
Sedan G6 2008 23 395 $ 18 225 $ 2008 5 170 $ 22,10%
Sedan Sonata 2008 22 295 $ 17 670 $ 2008 4 625 $ 20,74%
Sedan IS 250 2008 31 900 $ 30 555 $ 2008 1 345 $ 4,22%
Sedan Maxima 2008 36 998 $ 28 270 $ 2008 8 728 $ 23,59%
Sedan Legacy 2008 26 995 $ 20 795 $ 2008 6 200 $ 22,97%
Sedan Passat s-w 2008 31 475 $ 25 200 $ 2008 6 275 $ 19,94%
Sedan S60 2008 40 995 $ 30 885 $ 2008 10 110 $ 24,66%
Moyenne pour sedans: 20,52%
Sous-Compacte Fit 2008 14 980 $ 13 950 $ 2008 1 030 $ 6,88%
Sous-Compacte Accent 2008 13 595 $ 10 775 $ 2008 2 820 $ 20,74%
Sous-Compacte Yaris 2008 13 945 $ 12 225 $ 2008 1 720 $ 12,33%
Moyenne pour sous-compactes: 13,32%
VUS RDX 2008 41 400 $ 33 195 $ 2008 8 205 $ 19,82%
VUS Q7 2008 75 100 $ 58 600 $ 2008 16 500 $ 21,97%
VUS X5 2008 73 500 $ 54 500 $ 2008 19 000 $ 25,85%
VUS Aspen 2008 49 995 $ 38 235 $ 2008 11 760 $ 23,52%
VUS Escape 2008 23 999 $ 19 140 $ 2008 4 859 $ 20,25%
VUS CRV 2008 27 790 $ 20 700 $ 2008 7 090 $ 25,51%
VUS Veracruz 2008 46 295 $ 35 750 $ 2008 10 545 $ 22,78%
VUS RX (Hybrid) 2008 55 050 $ 42 680 $ 2008 12 370 $ 22,47%
VUS Tribute 2008 23 450 $ 19 135 $ 2008 4 315 $ 18,40%
VUS CX9 2008 39 995 $ 29 400 $ 2008 10 595 $ 26,49%
VUS Tribeca 2008 45 195 $ 33 595 $ 2008 11 600 $ 25,67%
VUS Touareg 2008 44 975 $ 39 300 $ 2008 5 675 $ 12,62%
VUS XC90 2008 50 995 $ 36 210 $ 2008 14 785 $ 28,99%
Moyenne pour VUS: 22,64%
Camion Colorado 2008 21 135 $ 15 365 $ 2008 5 770 $ 27,30%
Camion Ridgeline 2008 35 820 $ 28 000 $ 2008 7 820 $ 21,83%
Camion Titan 2008 33 498 $ 25 330 $ 2008 8 168 $ 24,38%
Moyenne pour camions: 24,51%
Van Town and Country 2008 35 995 $ 28 210 $ 2008 7 785 $ 21,63%
Van Sienna 2008 29 400 $ 24 340 $ 2008 5 060 $ 17,21%
Moyenne pour vans: 19,42%
n’oubliez pas que nous pouvons nous occupé de tout ces étapes pour vous 
vous n’avez qu’à me contacter - Jean -François : 1-418-524-4195 ou mon email : jeff@quebec-usa.com
Les meilleurs heures pour me joindre par téléphone sont de 4 à 7 en fin d’après-midi. le j’apprivoise mon nouveau joujou blackberry
Si vous planifiez l’importation d’une voiture, d’un camion ou d’un autre véhicule automobile au Canada, vous devez connaître les normes canadiennes de véhicules automobiles. Le Registraire des véhicules importés peut vous fournir des renseignements sur les différences entre les normes du Canada et celles des États-Unis. Vous trouverez aussi un guide et une liste de contrôle pour vous aider à vous assurer que votre véhicule importé satisfait aux normes canadiennes.
Cette information est disponible sur Internet et en copie imprimée.
URL : http://www.tc.gc.ca/securiteroutiere/importation/menu.htm
Ressources :
Registraire des véhicules importés
405 The West Mall, Suite 400
Toronto, Ontario
M9C 5K7
Tél. : (416) 967-9953
Sans frais : 888-848-8240 (Canada et États-Unis seulement)
Liste des véhicules admissibles des États-Unis
Le nombre d’appels que reçoivent Transports Canada et le Registraire des véhicules importés (RVI) a augmenté étant donné la valeur du dollar canadien. Les règles et procédures d’importation de ces véhicules n’ont pas changé depuis la hausse du dollar canadien.
Le programme du Registraire des véhicules importés de Transports Canada a été créé afin de s’assurer que les véhicules fabriqués ou importés pour le marché canadien satisfont aux normes de sécurité canadiennes. Des modifications pourraient devoir être apportées aux véhicules importés afin de satisfaire à ces normes. Ces modifications pourraient toucher entre autres les feux de jour, les ancrages d’attache des sièges pour enfant et les dispositifs d’immobilisation antivol.
L’importateur doit procéder aux modifications nécessaires au chapitre de la sécurité et faire inspecter le véhicule dans un centre d’inspection du RVI dans un délai de 45 jours. Le bureau du RVI dispose, à l’échelle du pays, d’un réseau de plus de 500 installations autorisées à exécuter l’inspection exigée par le gouvernement fédéral. L’état de conformité aux normes de sécurité des véhicules inspectés est partagé avec les autorités provinciales et territoriales chargées de l’immatriculation des véhicules automobiles au Canada. Ces autorités refuseront d’immatriculer un véhicule si celui-ci n’a pas été soumis à l’inspection exigée par le bureau du RVI.
Pour être admissibles aux fins d’importation, les véhicules doivent apparaître sur la Liste des véhicules admissibles des États-Unis publiée par Transports Canada. Cette liste se trouve au www.riv.ca
vous pouvez avoir accès À une version HTML ici.
Communiqué de presse : Transport Canada
No H 090/08
À publier - le 2 avril 2008
LE GOUVERNEMENT DU CANADA HARMONISERA LA NORME SUR LES PARE-CHOCS
OTTAWA — Le gouvernement du Canada propose d’apporter une modification au Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (RSVA) afin d’harmoniser la norme canadienne sur les pare-chocs des voitures automobiles avec les normes de sécurité similaires des États-Unis et de l’Europe.
La modification proposée aurait pour résultat l’établissement d’un ensemble d’exigences uniformisées à l’échelle mondiale sur la vitesse d’essai pour la conception des pare-chocs. Cela simplifierait la conception des pare-chocs des véhicules destinés aux marchés nord-américain et européen.
« Cette proposition de modification offrirait plus de choix aux Canadiens qui désirent importer des véhicules », a déclaré l’honorable Lawrence Cannon, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités. « De plus, elle contribuerait à maintenir la sécurité sur les routes canadiennes. »
Cette modification proposée est conforme à l’esprit du Partenariat pour la sécurité et la prospérité du Canada et des États-Unis et vise à réduire les différences réglementaires et à faciliter les échanges commerciaux internationaux tout en maintenant des niveaux de sécurité élevés.
Bien que les gouvernements provinciaux et territoriaux aient compétence en ce qui concerne l’utilisation des routes et les ajouts apportés aux véhicules automobiles après l’achat, Transports Canada établit des normes et des dispositions réglementaires sur la sécurité pour les nouveaux véhicules et les véhicules importés aux fins d’utilisation au Canada. Toutefois, avant d’acheter un véhicule aux États-Unis, les Canadiens devraient consulter le Registraire des véhicules importés (RVI) pour connaître les règles et le processus d’importation des véhicules (www.riv.ca).
La modification proposée a été publiée dans la Partie I de la Gazette du Canada le 22 mars 2008. Les Canadiens disposent d’une période de 30 jours pour étudier la modification proposée et formuler des commentaires. Le gouvernement du Canada examinera ensuite les commentaires afin d’élaborer une modification finale qui sera publiée dans la Partie II de la Gazette du Canada.
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Personnes-ressources :
Karine White
Attachée de presse Cabinet du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, Ottawa
613-991-0700
Relations avec les médias
Transports Canada, Ottawa
613-993-0055
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